J.O. 233 du 7 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 6 octobre 2006 portant concession de la médaille militaire


NOR : DEFM0601285D



Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2006, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 27 septembre 2006 portant que la présente concession est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 141 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, est décoré de la médaille militaire :


ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Avec effet du 17 juillet 2006


Maria (Olivier, Léon, Joseph), caporal-chef, transmissions ; 12 ans de services. Tué en opérations le 13 juillet 2006. Cité.